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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 412008
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MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES
SDCA Eurl CS 412008

Numéro de dépôt :
3466670
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES de SDCA CS 412008

Présentation de la marque MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES

Déposée le 29 novembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 412008 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SDCA CS 412008 domicilié(e) 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 394 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCA Eurl M. Freddy THIBURCE CS 41208 domicilié(e) 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cedex - 35012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISE EN BOUCHE DES CERCLES CULINAIRES est expirée depuis le 29 novembre 2016.


SDCA Eurl CS 412008 - 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cédex - 35012 - France - SIREN 394394456


SDCA Eurl M. Freddy THIBURCE CS 41208 - 8 rue du 7ème Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cedex - 35012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560877 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

• produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

• publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

• éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.