Déposée le 23 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PORTE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDAO domicilié(e) 13 Cours Le chazelles - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 500 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SDAS domicilié(e) 13 Cours Le chazelles - 56100 - LORIENT - France.
La marque LA PORTE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS SDAO, SAS - 13 Cours Le chazelles - 56100 - LORIENT - France - SIREN 860500362
SAS SDAS - 13 Cours Le chazelles - 56100 - LORIENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630090 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13
Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits – gelées, confitures, compotes – oeufs, lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel, sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches, pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs – services hôteliers – réservation de logements temporaires – crèches d'enfants – mise à disposition de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées – pensions pour animaux.
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