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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDAMC
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L'ÉTRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉTRIER
SDAMC, SARL

Numéro de dépôt :
3950982
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
04/10/2022
L\'ÉTRIER de SDAMC

Présentation de la marque L'ÉTRIER

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDAMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'ÉTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDAMC domicilié(e) 51 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 621 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEROUX Patrick, Avocat domicilié(e) 8 rue Jean Jaurès - 06400 - CANNES - France.

La marque L'ÉTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉTRIER est expirée depuis le 4 octobre 2022.


SDAMC, SARL - 51 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France - SIREN 696621036


M. LEROUX Patrick, Avocat - 8 rue Jean Jaurès - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.