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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDAB
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AVEL MAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVEL MAD
SDAB S.A.S.

Numéro de dépôt :
3384530
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/10/2015
AVEL MAD de SDAB

Présentation de la marque AVEL MAD

Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AVEL MAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDAB domicilié(e) BP 31, Vallon ST Guénolé,29660 CARANTEC - 29660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 258 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDAB Jean-Marc LEVA domicilié(e) BP 31, Vallon ST Guénolé,29660 CARANTEC - 29660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEL MAD est expirée depuis le 7 octobre 2015.


SDAB S.A.S. - BP 31, Vallon ST Guénolé,29660 CARANTEC - 29660 - France - SIREN 310258793


SDAB Jean-Marc LEVA - BP 31, Vallon ST Guénolé,29660 CARANTEC - 29660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515628 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

• poissons. • crustacés et coquillages non vivants. • conserves de poissons. • crustacés et coquillages vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.