Déposée le 4 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sda
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SDA Faites-vous plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sda domicilié(e) 2 RUE LIONEL TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 702 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA SARL PATRICK PIESSARD domicilié(e) 2 rue Lionel TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France.
La marque SDA Faites-vous plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218971.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sda SARL - 2 RUE LIONEL TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France - SIREN 384702452
SDA SARL PATRICK PIESSARD - 2 rue Lionel TERRAY,69740 GENAS - 69740 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Produits de l'imprimerie, affiches, publications catalogues, imprimés, livres, calendriers, sacs & sachets pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques, sacs à ordures. Cuir & imitation du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, sacs d'alpinistes, de randonneurs, de campeurs, de voyages, de plages, de sports, de travail. Vêtement et chaussures de sécurité (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), gants, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements pour travail, loisirs ou sports. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, blocs de construction (jouets), protections pour les membres (articles de sports), attirails de pêches.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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