LA CARTE ONLINE
Présentation de la marque LA CARTE ONLINE
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par SDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CARTE ONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CARTE ONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE ONLINE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.
SDA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13