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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA
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JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA
SDA (SARL)

Numéro de dépôt :
92441457
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA domicilié(e) CHEMIN DE BELLEGARDE, VANCIA, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 702 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA - France.

La marque JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA est expirée depuis le 5 novembre 2002.

SDA a également déposé les autres marques suivantes : LYONPROTECTION , controle technique de la vallée , PREMIUM WATER , LA CARTE ONLINE , SDA Faites-vous plaisir , La Carte Online SDA , BAUME-SDA , Seyne Diffusion Auto , CARTEL DIFFUSION , Théatre de l'atelier


SDA (SARL) - CHEMIN DE BELLEGARDE, VANCIA, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 384702452


SDA - France


Inscription le 2 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230680 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Engrais pour les terres Fongicides herbicides Vêtements Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.