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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA
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BAUME-SDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUME-SDA
SDA (SARL)

Numéro de dépôt :
96651362
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque BAUME-SDA

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAUME-SDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDA domicilié(e) 31 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 702 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA - France.

La marque BAUME-SDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUME-SDA est expirée depuis le 14 novembre 2006.

SDA a également déposé les autres marques suivantes : LYONPROTECTION , controle technique de la vallée , PREMIUM WATER , LA CARTE ONLINE , SDA Faites-vous plaisir , La Carte Online SDA , JE M'OCCUPE DES ARBRES! ET VOUS? SDA , Seyne Diffusion Auto , CARTEL DIFFUSION , Théatre de l'atelier


SDA (SARL) - 31 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 384702452


SDA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la syviculture; Résines artificiels; Engrais pour les terres.Vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) préservatifs contre la détérioration du bois.Désinfectant; Fongicides; Herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.