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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES
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SDA ADENA – OZEA NÉGOCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SDA ADENA – OZEA NÉGOCES
SDA NEGOCES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4285076
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/07/2026
SDA ADENA – OZEA NÉGOCES de SDA NEGOCES

Présentation de la marque SDA ADENA – OZEA NÉGOCES

Déposée le 5 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SDA ADENA – OZEA NÉGOCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 296 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA NEGOCES, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France.

La marque SDA ADENA – OZEA NÉGOCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 30 31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDA ADENA – OZEA NÉGOCES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

SDA NEGOCES a également déposé les autres marques suivantes : T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE


SDA NEGOCES, Société par actions simplifiée - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 402296230


SDA NEGOCES, Mme Solène DEVALLE - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Farine ; préparation faites de céréales.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plants.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.