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Marques déposées par SDA GESTION
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Kôté Saveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kôté Saveurs
SDA GESTION

Numéro de dépôt :
4497854
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Kôté Saveurs de SDA GESTION

Présentation de la marque Kôté Saveurs

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par SDA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kôté Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est SDA GESTION domicilié(e) 17 rue de Montpellier - 94622 - RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA GESTION, Monsieur BENJAMIN BROTTES domicilié(e) 17 rue de Montpellier - 94622 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque Kôté Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kôté Saveurs arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

SDA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : BIO LA SELECTION


SDA GESTION - 17 rue de Montpellier - 94622 - RUNGIS CEDEX - France


SDA GESTION, Monsieur BENJAMIN BROTTES - 17 rue de Montpellier - 94622 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.