Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNODECO
SD Conseils

Numéro de dépôt :
4468912
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
SIGNODECO de SD Conseils

Présentation de la marque SIGNODECO

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par SD Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNODECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est SD Conseils domicilié(e) 56 Chemin du gaillot - 69230 - St Genis Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SD Conseils, Monsieur Alain Durif domicilié(e) 56 chemin du gaillot - 69230 - LYON - France.

La marque SIGNODECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNODECO arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.


SD Conseils - 56 Chemin du gaillot - 69230 - St Genis Laval - France


SD Conseils, Monsieur Alain Durif - 56 chemin du gaillot - 69230 - LYON - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;

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