Marque renouvelée - Marque en vigueur

" BIO AZUR " " VOTRE LIBRE SERVICE BIO "
SD BIO DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
97710685
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
17/12/2027

Présentation de la marque " BIO AZUR " " VOTRE LIBRE SERVICE BIO "

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD BIO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « " BIO AZUR " " VOTRE LIBRE SERVICE BIO " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD BIO DISTRIBUTION domicilié(e) 273 Rue du Roc - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 515 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLOTTES-GERMAIN Olivia domicilié(e) 5 RUE de l'hôtel de ville - 81000 - ALBI - France.

La marque " BIO AZUR " " VOTRE LIBRE SERVICE BIO " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " BIO AZUR " " VOTRE LIBRE SERVICE BIO " arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

SD BIO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BIOAZUR , BIO MALIN BIOMALIN , LA TABLE DE BIOAZUR


SD BIO DISTRIBUTION, SARL - 273 Rue du Roc - 81000 - ALBI - France - SIREN 439515313


Mme CLOTTES-GERMAIN Olivia - 5 RUE de l'hôtel de ville - 81000 - ALBI - France


Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465966 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351310 - Publication au BOPI 2007-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660715 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806548 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Parfums, parfumerie, huiles essentielles, lotions, dentifrices, produits de bains et de douches moussants, laits corporels, lessives, produits nettoyants Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments pour bébé, fongicides, herbicides Viande, poisson, volailles, gibier, fruits, légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, riz, thé, cacao, sucre, farines, préparation à base de céréales, pain, patisserie, glaces, confiserie, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, épices, produits agricoles ni préparés ni transformés, graines et semences, fleurs, plantes naturelles, aliments pour animaux, bières, eaux minérales, jus de fruits, sirops, boissons de fruits, boissons alcooliques Les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Publicité, distribution de prospectus, échantillons, édition de revus, livres, journaux, distribution de journaux Organisation de manifestations et expositions à but culturels ou éducatif, foire, colloque, conférence, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Restauration alimentaire dont l'alimentation fournie est constituée de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.