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Marques déposées par monsieur Sczerbyna Hervé
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HBNatura
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HBNatura
M. Sczerbyna Hervé

Numéro de dépôt :
3980236
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
HBNatura de Sczerbyna Hervé

Présentation de la marque HBNatura

Déposée le 5 février 2013 par monsieur Sczerbyna Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HBNatura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Sczerbyna Hervé domicilié(e) 36 rue de Clairville - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sczerbyna Hervé domicilié(e) 36 rue de Clairville - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque HBNatura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HBNatura est expirée depuis le 5 février 2023.


M. Sczerbyna Hervé - 36 rue de Clairville - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


M. Sczerbyna Hervé - 36 rue de Clairville - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612222 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.