Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MON VIN
SCY, Sarl

Numéro de dépôt :
3841583
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
C MON VIN de SCY

Présentation de la marque C MON VIN

Déposée le 21 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C MON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCY domicilié(e) 3 Boutarel - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCY domicilié(e) 3 Boutarel - 75004 - PARIS - France.

La marque C MON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MON VIN est expirée depuis le 21 juin 2021.


SCY, Sarl - 3 Boutarel - 75004 - PARIS - France


SCY - 3 Boutarel - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.