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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCVHL
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I-VINS.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

I-VINS.COM
SCVHL SARL

Numéro de dépôt :
3498343
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
I-VINS.COM de SCVHL

Présentation de la marque I-VINS.COM

Déposée le 30 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCVHL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-VINS.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCVHL domicilié(e) 11 DU PRE SAINT ANGE,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 262 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCVHL domicilié(e) 11 DU PRE SAINT ANGE,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-VINS.COM est expirée depuis le 30 avril 2017.


SCVHL SARL - 11 DU PRE SAINT ANGE,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France - SIREN 483262184


SCVHL - 11 DU PRE SAINT ANGE,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551538 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

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