Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON DE LUNE
SCVB BESTHEIM, SCA

Numéro de dépôt :
4091826
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
RAYON DE LUNE de SCVB BESTHEIM

Présentation de la marque RAYON DE LUNE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la société SCVB BESTHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAYON DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société SCVB BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCVB BESTHEIM, M. Thierry SCHOEPFER domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France.

La marque RAYON DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON DE LUNE est expirée depuis le 19 mai 2024.

SCVB BESTHEIM a également déposé les autres marques suivantes : DOM ERASME , CUVEE HANSI , ALTEREBEN , MOENCHHAUS 1552 , CAMILLE MEYER , LENTZ , HEIM , HEIM , CAVES KLUG


SCVB BESTHEIM, SCA - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521


SCVB BESTHEIM, M. Thierry SCHOEPFER - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; VINS EFFERVESCENTS.