Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOENCHHAUS 1552
SCVB BESTHEIM, SCA

Numéro de dépôt :
93455324
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2023

Présentation de la marque MOENCHHAUS 1552

Déposée le 11 février 1993 par la société SCVB BESTHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOENCHHAUS 1552 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société SCVB BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCVB BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67630 - BENNWIHR - France.

La marque MOENCHHAUS 1552 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOENCHHAUS 1552 est expirée depuis le 11 février 2023.

SCVB BESTHEIM a également déposé les autres marques suivantes : DOM ERASME , CUVEE HANSI , RAYON DE LUNE , ALTEREBEN , CAMILLE MEYER , LENTZ , HEIM , HEIM , CAVES KLUG


SCVB BESTHEIM, SCA - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521


SCVB BESTHEIM - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 67630 - BENNWIHR - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2236402 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428247 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515628 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Vins et notamment vins d'Alsace, vins mousseux inclusivement crémants, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement boissons alcooliques (à l'exclusion des bières)