Déposée le 23 juillet 1992 par la société SCVB BESTHEIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUVEE HANSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société SCVB BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCVB BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France.
La marque CUVEE HANSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCVB BESTHEIM, SCA - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521
SCVB BESTHEIM - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224517 - Publication au BOPI 2002-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428247 - Publication au BOPI 2006-02-13
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504824 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16
Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608100 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Inscription le 30 septembre 2013 - Concession de licence n°609670 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30
Emballages en carton ou en papier pour bouteilles.Emballages en bois pour bouteilles.Vins, crémants, vins mousseux, eaux-de-vie, liqueurs et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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