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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV
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VICOMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VICOMTE
SCV, Société Chaillandaise de volailles Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3553010
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
VICOMTE de SCV

Présentation de la marque VICOMTE

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV domicilié(e) ZI du Tertre,53420 CHAILLAND - 53420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 841 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE est expirée depuis le 30 janvier 2018.

SCV a également déposé les autres marques suivantes : TAMEN , LES MATINEES DE LA LITTERATURE , LES MARDIS DE LA PHILO


SCV, Société Chaillandaise de volailles Société par actions simplifiée - ZI du Tertre,53420 CHAILLAND - 53420 - France - SIREN 418841128


AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 4 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509311 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632959 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Volailles, découpés et élaborés de volaille.