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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL
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Helios DomBrial
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Helios DomBrial
SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3704232
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2030
Helios DomBrial de SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque Helios DomBrial

Déposée le 13 janvier 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Helios DomBrial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 Avenue Marechal Joffre - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN ALAIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque Helios DomBrial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Helios DomBrial arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.


SCV VIGNERONS BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole - 14 Avenue Marechal Joffre - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN ALAIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735896 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Côtes du Roussillon », vins AOC Côtes Roussillon.