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Marques déposées par SCV Sauternes Vignerons
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L'Insolite création
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Insolite création
SCV Sauternes Vignerons, cave coopérative

Numéro de dépôt :
4248167
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
L\'Insolite création de SCV Sauternes Vignerons

Présentation de la marque L'Insolite création

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par SCV Sauternes Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Insolite création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est SCV Sauternes Vignerons, cave coopérative domicilié(e) 5 Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Sauternes Vignerons, M. Eric Pothier domicilié(e) 5 Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France.

La marque L'Insolite création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Insolite création arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

SCV Sauternes Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : So Sémillon


SCV Sauternes Vignerons, cave coopérative - 5 Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France


SCV Sauternes Vignerons, M. Eric Pothier - 5 Place de la Mairie - 33210 - Sauternes - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.