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Marques déposées par la société SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole
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Vin Forcé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vin Forcé
SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3513444
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
Vin Forcé de SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque Vin Forcé

Déposée le 11 juillet 2007 par la société SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin Forcé »

Le déposant est la société SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Forcé est expirée depuis le 11 juillet 2017.


SCV Les Vignobles du Rivesaltais Société Coopérative Vinicole - 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 389743303


SCV Les Vignobles du Rivesaltais - 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.