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Marques déposées par SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS
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RITUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RITUEL
SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS

Numéro de dépôt :
4598448
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
RITUEL de SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS

Présentation de la marque RITUEL

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, Monsieur HERVE LASSERRE domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES, BP 32 - 66300 - TERRATS - France.

La marque RITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITUEL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : ROZZ par Terrassous , MONTORIOL DELPAS , FRENCH MED , TERRE DES MAS


SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS - 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France


SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, Monsieur HERVE LASSERRE - 46 AVENUE DES CORBIERES, BP 32 - 66300 - TERRATS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vins.