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Marques déposées par SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS
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FRENCH MED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH MED
SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS

Numéro de dépôt :
4365867
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
FRENCH MED de SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS

Présentation de la marque FRENCH MED

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, HERVE LASSERRE domicilié(e) 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France.

La marque FRENCH MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH MED arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : ROZZ par Terrassous , RITUEL , MONTORIOL DELPAS , TERRE DES MAS


SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS - 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France


SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS, HERVE LASSERRE - 46 AVENUE DES CORBIERES - 66300 - TERRATS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.