Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES
/
TERROIRS TERRES ROMANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS TERRES ROMANES
SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV

Numéro de dépôt :
3804120
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
TERROIRS TERRES ROMANES de SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES

Présentation de la marque TERROIRS TERRES ROMANES

Déposée le 7 février 2011 par la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS TERRES ROMANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 Avenue de la gare - 66320 - VINCA - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 214 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 Avenue de la gare - 66320 - VINCA - France.

La marque TERROIRS TERRES ROMANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS TERRES ROMANES est expirée depuis le 7 février 2021.

SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES a également déposé les autres marques suivantes : BLANC BLUES , DOMAINE DOMANOVA , ROCK FRUTTI , signature vigneronne , GUINGUETTE


SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV - 6 Avenue de la gare - 66320 - VINCA - France - SIREN 776214827


LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES - 6 Avenue de la gare - 66320 - VINCA - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vies) ; extraits ou essences alcooliques.