Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GUINGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 Avenue de la gare - 66320 - Vinça - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 214 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 Avenue de la gare - 66320 - Vinça - France.
La marque GUINGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV - 6 Avenue de la gare - 66320 - Vinça - France - SIREN 776214827
SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES - 6 Avenue de la gare - 66320 - Vinça - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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