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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) scv les vignerons des alberes
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Nos Altres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nos Altres
scv les vignerons des alberes, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4334792
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
Nos Altres de scv les vignerons des alberes

Présentation de la marque Nos Altres

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) scv les vignerons des alberes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nos Altres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) scv les vignerons des alberes domicilié(e) 9 avenues des écoles - 66740 - saint génis des fontaines - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 203 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV les vignerons des alberes, M. jean paul baretge domicilié(e) 9 AVENUE des écoles - 66740 - saint génis des fontaines - France.

La marque Nos Altres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos Altres arrivera à expiration en date du 3 février 2027.


scv les vignerons des alberes, société coopérative agricole - 9 avenues des écoles - 66740 - saint génis des fontaines - France - SIREN 776203945


SCV les vignerons des alberes, M. jean paul baretge - 9 AVENUE des écoles - 66740 - saint génis des fontaines - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.