Marque expirée - Marque en non vigueur
LE ROUGE QUI BOUGE
Numéro de dépôt :
3415081
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
Présentation de la marque LE ROUGE QUI BOUGE
Déposée le 3 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV les Vignerons de TERRATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGE QUI BOUGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGE QUI BOUGE est expirée depuis le 3 mars 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15