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Marques déposées par la société SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification
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TERRASSOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRASSOUS
SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
96626473
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque TERRASSOUS

Déposée le 15 mai 1996 par la société SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSOUS »

Le déposant est la société SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification domicilié(e) BP 32,66302 TERRATS Cedex (dossier no 2321195) - 66302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE TERRATS domicilié(e) B.P. 32,66302 TERRATS CEDEX (dossier no 2321195) - 66302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRASSOUS est expirée depuis le 15 mai 2016.

SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : “ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous , “ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous


SCV les Vignerons de Terrats Societe Cooperative Agricole de Vinification - BP 32,66302 TERRATS Cedex (dossier no 2321195) - 66302 - France - SIREN 776209819


SOCIETÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE TERRATS - B.P. 32,66302 TERRATS CEDEX (dossier no 2321195) - 66302 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321195 - Publication au BOPI 2006-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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