“ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous

SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque “ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous

Déposée le 18 décembre 2006 par la société SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous »

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE TERRATS domicilié(e) BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSOUS , “ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous