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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE
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LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3343525
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE de SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE

Déposée le 15 février 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 038 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France.

La marque LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE est expirée depuis le 15 février 2015.

SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMAGNACAISE , DOMAINE DE LESTANCILLE , Tentations


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE Société Coopérative Agricole - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France - SIREN 777038860


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506733 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Eaux de vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine armagnac-ténarèze.