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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE
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DOMAINE DE LESTANCILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LESTANCILLE
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3328040
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
DOMAINE DE LESTANCILLE de SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE

Présentation de la marque DOMAINE DE LESTANCILLE

Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LESTANCILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 038 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France.

La marque DOMAINE DE LESTANCILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LESTANCILLE est expirée depuis le 30 novembre 2014.

SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMAGNACAISE , LES VIGNERONS DE LA TÉNARÈZE , Tentations


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE Société Coopérative Agricole - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France - SIREN 777038860


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599621 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Vin de pays des côtes de Gascogne.