Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3369467
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE de SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE

Déposée le 5 juillet 2005 par la société SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 038 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France.

La marque MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDG MARQUES & DOMAINES DE GASCOGNE est expirée depuis le 5 juillet 2015.

SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : TENTATIONS No 5 , JOLIBERT


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France - SIREN 777038860


SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599621 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Vins de pays des cotes de Gascogne.