Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Val' Tropez
SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCA

Numéro de dépôt :
3197201
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
25/11/2022
Val\' Tropez de SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque Val' Tropez

Déposée le 25 novembre 2002 par la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « Val' Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel BONNAFFONS domicilié(e) 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque Val' Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val' Tropez est expirée depuis le 25 novembre 2022.

SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLATS , Rosé d'apéro , LES AUMARETS EN PROVENCE , LE GRIMAUDIN , FLEUR D'AZUR , CUVEE DU GOLFE , LES CEPAGES DU GOLFE , MARQUIS DES VALLATS , CÔTEAUX MARINS , CAPE D'OR


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCA - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


Maître Michel BONNAFFONS - 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513138 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.