Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE MARINE
SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3247753
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023
TERRE MARINE de SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque TERRE MARINE

Déposée le 23 septembre 2003 par la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque TERRE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE MARINE est expirée depuis le 23 septembre 2023.

SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLATS , Rosé d'apéro , LES AUMARETS EN PROVENCE , LE GRIMAUDIN , FLEUR D'AZUR , CUVEE DU GOLFE , LES CEPAGES DU GOLFE , MARQUIS DES VALLATS , CÔTEAUX MARINS , CAPE D'OR


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531248 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

Boissons, alcooliques (à l'exception des bières), cedres, digestifs alcools, liqueurs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.