Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DES VALLATS
SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Numéro de dépôt :
4654023
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
MARQUIS DES VALLATS de SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque MARQUIS DES VALLATS

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DES VALLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, Monsieur SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD SERVICE COMPTA domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque MARQUIS DES VALLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DES VALLATS arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.

SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLATS , Rosé d'apéro , LES AUMARETS EN PROVENCE , LE GRIMAUDIN , FLEUR D'AZUR , LES CEPAGES DU GOLFE , CÔTEAUX MARINS , CAPE D'OR , Les Alizés , CUVEE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, Monsieur SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD SERVICE COMPTA - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.