Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
93479520
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
30/07/2023

Présentation de la marque CUVEE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 30 juillet 1993 par la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « CUVEE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque CUVEE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLATS , Rosé d'apéro , LES AUMARETS EN PROVENCE , LE GRIMAUDIN , FLEUR D'AZUR , CUVEE DU GOLFE , LES CEPAGES DU GOLFE , MARQUIS DES VALLATS , CÔTEAUX MARINS , CAPE D'OR


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245340 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 18 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168115 - Publication au BOPI 1994-01-18

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531242 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

Boisson alcoolisées (à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières); vins de pays et d'appellation d'origine en provenance de la région du Golfe de Saint-Tropez; VMQPRD en provenance de la région du Golfe de Saint-Tropez; eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Golfe de Saint-Tropez