Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU
SCV Les Vignerons de Força Réal, Société cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3153556
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022
FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU de SCV Les Vignerons de Força Réal

Présentation de la marque FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU

Déposée le 11 mars 2002 par la société SCV Les Vignerons de Força Réal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société SCV Les Vignerons de Força Réal domicilié(e) 4 Rue Léo Lagrange - 66170 - MILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 001 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Vignerons de Força Réal domicilié(e) 4 Rue Léo Lagrange - 66170 - MILLAS - France.

La marque FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU est expirée depuis le 11 mars 2022.

SCV Les Vignerons de Força Réal a également déposé les autres marques suivantes : FORÇA REAL


SCV Les Vignerons de Força Réal, Société cooperative agricole - 4 Rue Léo Lagrange - 66170 - MILLAS - France - SIREN 443001078


SCV Les Vignerons de Força Réal - 4 Rue Léo Lagrange - 66170 - MILLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493647 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-03-08

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