DOM BRIAL
Présentation de la marque DOM BRIAL
Déposée le 12 avril 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM BRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOM BRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOM BRIAL arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.
SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311306 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420250 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616093 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20