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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL
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Rosy
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Rosy
SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3317267
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/10/2024
Rosy de SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque Rosy

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Rosy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue du Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Rosy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rosy est expirée depuis le 8 octobre 2024.

SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : DOM ICI , MIRADE , LES CAMINES , CREST PETIT


SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole - 14 avenue du Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420250 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564744 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

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