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Marques déposées par la société SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL
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LES CAMINES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CAMINES
SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4267369
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES CAMINES de SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque LES CAMINES

Déposée le 25 avril 2016 par la société SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CAMINES »

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 av. Mal JOFFRE - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETTOREL BENOÎT, AUDACES domicilié(e) FORTUNA JUVAT, 125, rue Amédée Bollée - 30900 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : DOM ICI , MIRADE , Rosy , CREST PETIT


SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 av. Mal JOFFRE - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


VETTOREL BENOÎT, AUDACES - FORTUNA JUVAT, 125, rue Amédée Bollée - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741696 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Vins, vins d'appellation d'origine protégée vins à indication géographique protégée.