Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL
/
DOM ICI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM ICI
SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3617841
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
DOM ICI de SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque DOM ICI

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 Avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOM ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM ICI arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : MIRADE , Rosy , LES CAMINES , CREST PETIT


SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole à capital variable - 14 Avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700949 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Vins en général.