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Marques déposées par la société scv les maitres vignerons st laurent tournissan
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Demoiselles de Saint laurent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demoiselles de Saint laurent
scv les maitres vignerons st laurent tournissan, scv

Numéro de dépôt :
4066397
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2024
Demoiselles de Saint laurent de scv les maitres vignerons st laurent tournissan

Présentation de la marque Demoiselles de Saint laurent

Déposée le 5 février 2014 par la société scv les maitres vignerons st laurent tournissan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Demoiselles de Saint laurent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société scv les maitres vignerons st laurent tournissan domicilié(e) 5 rue cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 828 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv les maitres vignerons st laurent tournissan, M. payrou anael domicilié(e) 5 rue cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

La marque Demoiselles de Saint laurent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demoiselles de Saint laurent est expirée depuis le 5 février 2024.


scv les maitres vignerons st laurent tournissan, scv - 5 rue cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 775828361


scv les maitres vignerons st laurent tournissan, M. payrou anael - 5 rue cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634967 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.