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Marques déposées par la société SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole
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Les Granjots
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Granjots
SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3387324
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
Les Granjots de SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque Les Granjots

Déposée le 17 octobre 2005 par la société SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Granjots »

Le déposant est la société SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 12 avenue edouard bonnafé,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 840 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Coteaux de Rieutort domicilié(e) 12 avenue edouard bonnafé,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Granjots est expirée depuis le 17 octobre 2015.


SCV Les Coteaux de Rieutort Société Coopérative Vinicole - 12 avenue edouard bonnafé,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France - SIREN 401840541


SCV Les Coteaux de Rieutort - 12 avenue edouard bonnafé,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

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