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Marques déposées par la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN
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MATAROC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MATAROC
SCV LES CELLIERS ST MARTIN

Numéro de dépôt :
3384762
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
MATAROC de SCV LES CELLIERS ST MARTIN

Présentation de la marque MATAROC

Déposée le 3 octobre 2005 par la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATAROC »

Le déposant est la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - 11540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES CELLIERS ST MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATAROC est expirée depuis le 3 octobre 2015.

SCV LES CELLIERS ST MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CESAM


SCV LES CELLIERS ST MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - 11540 - France - SIREN 775826563


SCV LES CELLIERS ST MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).