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Marques déposées par la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN
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CESAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAM
SCV LES CELLIERS ST MARTIN

Numéro de dépôt :
3354151
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
CESAM de SCV LES CELLIERS ST MARTIN

Présentation de la marque CESAM

Déposée le 11 avril 2005 par la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société SCV LES CELLIERS ST MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - 11540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES CELLIERS ST MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM est expirée depuis le 11 avril 2015.

SCV LES CELLIERS ST MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MATAROC


SCV LES CELLIERS ST MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - 11540 - France - SIREN 775826563


SCV LES CELLIERS ST MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins rouge, rosé et blanc bénéficiant de l'appellation d'origine “ Corbières ”.