Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC BLANC
SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN

Numéro de dépôt :
92443958
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque ROC BLANC

Déposée le 24 novembre 1992 par la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN domicilié(e) SCV,11540 ROQUEFORT DES CORBIERES (dossier no 2229337) - 11540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN domicilié(e) 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES (dossier no 2229337) - France.

La marque ROC BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC BLANC est expirée depuis le 24 novembre 2012.

SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGRISE , Grand Duc de Roc Fort , CHEVALIER SAINT MARTIN , Grand Duc de Roquefort , TULIPE NOIRE


SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN - SCV,11540 ROQUEFORT DES CORBIERES (dossier no 2229337) - 11540 - France - SIREN 775826563


SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN - 11540 ROQUEFORT DES CORBIERES (dossier no 2229337) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229337 - Publication au BOPI 2002-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Boisson alcoolique Vin blanc A.O.C. CORBIERES ROC BLANC