Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
/
Grand Duc de Roc Fort
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grand Duc de Roc Fort
SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN, Société Coopérative Vtiticole

Numéro de dépôt :
3657133
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
Grand Duc de Roc Fort de SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN

Présentation de la marque Grand Duc de Roc Fort

Déposée le 12 juin 2009 par la société SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Duc de Roc Fort »

Le déposant est la société SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN domicilié(e) 34 Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN domicilié(e) 34 Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Duc de Roc Fort est expirée depuis le 12 juin 2019.

SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGRISE , CHEVALIER SAINT MARTIN , Grand Duc de Roquefort , ROC BLANC , TULIPE NOIRE


SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN, Société Coopérative Vtiticole - 34 Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France - SIREN 775826563


SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN - 34 Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins.