CHEVALIER SAINT MARTIN
Présentation de la marque CHEVALIER SAINT MARTIN
Déposée le 24 novembre 1992 par la société SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHEVALIER SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER SAINT MARTIN est expirée depuis le 24 novembre 2012.
SCV LES CELLIERS SAINT-MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229335 - Publication au BOPI 2002-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513750 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11