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Marques déposées par la société SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN Société civile coopérative agricole
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FELICIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELICIE
SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN Société civile coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98749760
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
10/09/2008

Présentation de la marque FELICIE

Déposée le 10 septembre 1998 par la société SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN Société civile coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « FELICIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN Société civile coopérative agricole domicilié(e) Rue du Colombier, 12520 AGUESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 702 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN - France.

La marque FELICIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELICIE est expirée depuis le 10 septembre 2008.


SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN Société civile coopérative agricole - Rue du Colombier, 12520 AGUESSAC - France - SIREN 410702682


SCV LE GROUPEMENT DES VIGNERONS DES GORGES DU TARN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).